Tourisme rural

Fiscalité des activités d’accueil touristique rural
Rappelle les définitions des principales formes d’accueil et synthétise ce qu’il faut savoir en matière d’impôt sur le revenu, d’impôts locaux et de taxes d’urbanisme, de redevances, droits et autres taxes diverses, de contributions diverses ainsi que sur les conditions d’application du micro BIC et du réel simplifié et les conditions d’application de la TVA.
APATAR 12, OGSA 12, 2005, 6 pages
Consultation : Maryse VIGUIE, Mission Tourisme de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron - 17, rue Aristide Briant - BP 831 - 12008 RODEZ Cedex - Tél. : 05.65.75.55.60. - Courriel : apatar@wanadoo.fr

Traitement juridique, fiscal et social des activités touristiques en milieu rural
Au sommaire :Six questions juridiques préalables concernant l’exercice d’activités de diversification par les agriculteurs, Les différentes qualifications juridiques des activités non salariées, Les formalités de déclaration, Les différents régimes d’imposition des bénéfices, Les différents régimes de TVA, Les conditions d’application des différents impôts locaux, Les autres impôts applicables, Tableau de synthèse du traitement fiscal par activité, Le champ de compétence des différents régimes sociaux, Le traitement social des personnes pluriactives, La réglementation économique et la diversification ou la pluriactivité agricole, Les différentes sociétés et groupements divers, L’application de réglementations diverses, Les champs de compétences des administrations.
Francis VARENNES, GAEC et Société, 2003
Commande : GAEC et Société, Françis VARENNES, Tel. : 01.53.89.12.20.

Guide juridique et fiscal du tourisme rural, 2ème édition
Les différents aspects : juridiques, fiscaux, sociaux et économiques, relatifs à la mise en place et au développement d’activités touristiques, ainsi qu’au bon fonctionnement de celles-ci sont détaillés et explicités. Les différentes définitions et réglementations ainsi que les aides, droits et charges fiscales sont aussi présentées ; il en est de même pour les différents régimes sociaux.
VARENNES Francis, Edition Ipso Facto, 2002, 430 pages, I.S.B.N.:2-9517875-0-2, 38 EUR
Remarque : Une mise à jour de ce guide, régulière et gratuite est disponible sur le site : www.droit-du-tourisme-rural.com
Commande : Source, www.source.asso.fr, ou les Editions Ipso Facto 5, rue de La Liberté 78280 Guyancourt - Tél. : 01.30.96.05.67. - Courriel :editions.ipsofacto@wanadoo.fr

Agritourisme

Agritourisme II
Précisions sur la détermination du caractère agricole des activités touristiques ainsi que sur la portée de la définition civile de l’activité agricole. Quelques notions de fiscalité sont abordées dont certains aspects relatifs à la TVA et aux BIC, sont synthétisés sous forme de tableaux. Une présentation des différentes institutions en relation avec l’activité touristique est aussi réalisée. Sommaire : les aspects juridiques et fiscaux des activités agritouristiques, tableau sur la fiscalité des activités agritouristiques, les institutionnels du tourisme : une chance pour les professionnels du tourisme vert ?
Centre d’Etudes et de Modernisation Agricole, Ecole Supérieure d’Agriculture de Purpan-Toulouse, Purpan n° 198, janvier mars 2002, 12 pages, 80 F
Commande : Revue « PURPAN » - 75, voie du T.O.E.C. - 31076 TOULOUSE Cedex 3

Agritourisme, vente directe : des formules pour agir en groupe
Les différentes formes de groupement existants et de structures sont présentées. Des précisions sont apportées sur les structures en fonction des exigences de rentabilité et de préservation de l’espace rural. Quelques témoignages imagent cette information. CHANDELLIER, J.L., VARENNES, F., Chambres d’Agriculture, n° 844 (supplément), 1996, 71 pages

Diversification

Qualification des activités de diversification exercées sur une exploitation agricole : Tableau de synthèse
Rappel de la qualification dominante de l’activité agricole selon les contextes juridique, fiscal et social, en fonction du type d’activité professionnelle pratiquée sur l’exploitation agricole.
CER Ariège, 2005, 5 pages