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La documentation - 4 - Le S1
Compléter le S1 et les formulaires irrigation, ICHN-REACTUALISATION 2008 en cours

 

Pour compléter le S1, sélectionner l’exploitant puis cliquer sur l’icone "Modifier les informations de l’exploitant".
Lorsque le dossier a été alimenté par import des données de l’AUP, le S1 est pré-renseigné.

Remarques :

Les zones de saisie obligatoires sont en rouge. N’oubliez pas de les saisir, il n’y aura pas de message d’alerte si vous ne les remplissez pas.

Champs date : Les champs date ne sont modifiables que si la case placée devant est cochée. Si le champ date n’est pas obligatoire (pas en rouge), ne pas cocher la case et ne rien saisir.

Cocher la case Remplir le formulaire S1 et indiquer si l’exploitation est Demandeur société ou Demandeur individuel (liste déroulante).

Ecran S1 Demandeur individuel :


Civilité : à sélectionner dans la liste déroulante.
Lieu de naissance : n°insee commune de naissance si né en France.
Département de naissance : code à 3 caractères
Ne compléter nom /prenom du conjoint que s’il est chef d’exploitation d’une autre expl individuelle ou exploitant dans une société.

Ecran S1 Demandeur société :


La date immatriculation société n’est pas renseignée, laisser la case décochée. Commune de résidence : saisir le n°insee commune de résidence
Retraite = Pension de réversion agricole

Ecran S1 Contacts :


Titulaire RIB : à saisir. Cette zone sera recopiée vers la zone Titulaire RIB de l’écran ICHN (mais pas dans l’autre sens).

Commune : n°insee ou nom de la commune
Adresse : adresse du RIB

Ecran S1 surface :

Surface 2007 : se calcule à partir des données du S2, lancer le recalcul.
Nom de l’organisation (pour fruits à coques et tabac) : suivant la liste des codes distribuée, zone à 2 caractères
Tabac, n° contrat : zone à 7 caractères
attention dans le document de la coopérative Midi Tabac le n° est sous la forme 01317V07, saisir 01317V7 N°BDNI : FR+12 chiffres maxi
Numéro de cheptel : 8 car (sans FR) , ex : 46002002

Ecran S1 Formulaires :

Nombre de Formulaires : indiquer le nombre de formulaires déposés sous forme papier.
Déclarations électroniques : cocher pour avoir accés à l’onglet de saisie du formulaire (ichn, irrigation). Le formulaire irrigation est coché dès qu’une demande aide irrigation est demandée (S2).
Contrats : indiquer le nombre de contrats souscrits.
Pièces jointes : cocher le type de pièces papier déposées.

Ecran S1 Fiche irrigation :

Il s’agit de la fiche standard. Lorsqu’une fiche départementale a été élaborée entre la DDAF et la Profession, c’est la fiche départementale papier qu’il faut compléter. Dans ce cas, sur l’onglet "formulaires", indiquer le nombre de formulaires irrgation papier déposés et ne pas cocher "irrigation" dans "déclarations électroniques".

Surface totale irrigable = Volume total des ressources en eau /1200 OU Débit total des ressources/1.8 (1)
Surface totale irrigable par le pompage = Débit utilisable pour le pompage /1.8 (2)
Saisir la surface irrigable par le matériel. (3)
Comparaison des surfaces déclarées irriguées dans le S2 avec la plus petite des valeurs 1, 2 et 3

Les dates d’autorisation ou de déclaration (irrigation) ne sont pas renseignées, zones non obligatoires. Laisser en "non coché".

Ecran S1 Fiche ichn :

Le RIB qui s’affiche est par défaut le même que celui saisi dans l’onglet Contact, le modifier si nécessaire. Dans ce cas modifier aussi l’intitulé du RIB de cet écran (avec le RIB de l’agriculteur).