Créer une ferme de séjour - Hébergement à la ferme
Définition de l’activité et récapitulatif de la réglementation, des aspects techniques et des informations relatives à la rentabilité de l’activité. Des conseils concernant la promotion de cette activité sont donnés et un récapitulatif des aides possibles est présenté. Quelques indications sur les clés de réussite de la mise en place de cette activité sont évoquées.
UBTR, édition 2000 et réactualisation 2004, 99 pages
Commande : Union Bretonne du Tourisme Rural, Maison de l’Agriculture, Technopôle Atalante-Champeaux, CS 74223, 35042 RENNES Cedex, Tél. :02.23.48.27.73.

Cahier des charges Hébergement à la ferme « Bienvenue à la Ferme » et « Gîtes de France »
Dans ce cahier des charges, les critères d’adhésion relatifs au statut du propriétaire, à l’hébergement, à la présence de tables d’hôtes, à l’accueil et à la communication sont détaillés. Ce cahier présente aussi la clause d’exclusivité et l’engagement à signer.
Bienvenue à la Ferme, 2004, 3 pages
Commande : téléchargeable sur le site de l’APCA (accès réservé Chambres d’agriculture)

Valoriser votre patrimoine bâti Locatif saisonnier ou Locatif permanent
Présentation des principales caractéristiques des deux types de location : aménagement, équipements, implication des propriétaires, rentabilité, etc. Ce document devrait être actualisé.
APATAR12, 2002, 4 pages
Commande : Maryse VIGUIE, APATAR 12, Mission Tourisme de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron, 17, rue Aristide Briant, BP 831, 12008 RODEZ Cedex, Tél. : 05.65.75.55.60., Courriel : apatar@wanadoo.fr

Gîtes ruraux

Charte des Gîtes Ruraux
Rappel de l’éthique des Gîtes de France et définition du gîte rural. Précisions sur les conditions d’agrément, la mise en location la fixation des prix, la promotion et la commercialisation du produit. Informations sur les cotisations, les engagements liant les adhérents au label et les risques encourus pour le non respect de ces engagements. Présence de la fiche d’engagement à remplir par le futur adhérent.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 1998, 4 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Critères de classement des Gîtes Ruraux labellisés Gîtes de France
Pour chaque niveau de classement, en épis, sont précisés le gros oeuvre et les aménagements à effectuer, les équipements à avoir ainsi que certains points relatifs à l’environnement et la situation du gîte, à la conception d’ensemble et l’harmonisation ainsi qu’à l’accueil et aux services annexes.
Association Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 2003, 4 pages
Commande : Chantal MERIGOT, Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 22, place du Foirail, 65000 TARBES, Tél. : 05.62.34.31.50.

Charte des Gîtes et Tables d’Hôtes (avenant à la charte des Gîtes Ruraux de France)
Définition de l’activité « Gîtes Table d’Hôtes » et présentation des dispositions générales et diverses. Précisions sur les caractéristiques principales de cette activité notamment au niveau des équipements et du mode de fonctionnement et présence de l’engagement à remplir par l’intérressé.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 1981, 1 page
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Dossier du créateur d’un Gîte Rural labellisées « Gîtes de France »
Présentation du produit gîte rural : définition, normes techniques et d’aménagement général, importance de l’accueil, les différentes thématiques. Ce dossier aborde également les aspects juridiques, fiscaux et sociaux relatifs à cette activité de chambre d’hôtes ; il détaille comment s’effectue le démarrage de l’activité et comment elle fonctionne.
ADTRL 46, 2004, 16 pages
Commande : Emmanuelle EYMARD, ADTRL46, place François Mitterrand, 46000 CAHORS, Tél. : 05.65.53.20.75., Courriel : gites.de.france.lot@wanadoo.fr

Le gîte rural
Présentation du Gîte rural et des règles de réussite. Ce guide aborde aussi les aspects relatifs à la main d’oeuvre, l’investissement et les autres facteurs économiques et à la fiscalité et cotisations sociales. Il évoque aussi le parcours d’installation à suivre et donne un exemple d’atelier type. On y trouve aussi les contacts utiles du département.
APATAR, :2003, 5 pages
Commande : Maryse VIGUIE, APATAR 12, Mission Tourisme de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron, 17, rue Aristide Briant, BP 831, 12008 RODEZ Cedex, Tél. : 05.65.75.55.60., Courriel : apatar@wanadoo.fr

Créer un gîte rural dans les Hautes-Pyrénées
Définition du gîte rural et énumération des règles d’or pour la réussite. Ce document évoque l’importance de la main d’oeuvre, les investissements à effectuer et les différents modes de financement et le parcours d’installation. Il aborde le domaine fiscal et donne les prix moyens.
Association Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 2002, 5 pages
Commande : Chantal MERIGOT, Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 22, place du Foirail, 65000 TARBES, Tél. : 05.62.34.31.50.

Créer un gîte rural, préparer son projet
Aider le porteur de projet, à clarifier ses envies, à acquérir une culture touristique, à analyser son environnement, à anticiper la demande, à estimer ses ressources humaines, à connaître sa rentabilité, à monter son projet, à respecter la réglementation, à rechercher des partenaires et à vendre ses prestations.
Remarque : Ce document reprend les différentes étapes abordées dans l’ouvrage de TRAME : « Objectif tourisme » ?
Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 25 pages
Commande : Nathalie ROUSSIGNE, Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 32, avenue Général de Gaulle, 09000 FOIX, Tél. : 05.61.02.14.45.

Comment créer un gîte rural ?
Rappel de la définition d’un gîte rural et présentation des conditions d’agrément et d’accueil, des équipements du gîte, du mode de fixation du prix, de l’attribution des subventions, des prêts existants, des impôt et des assurances.
Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 4 pages
Commande : Nathalie ROUSSIGNE, Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 32, avenue Général de Gaulle, 09000 FOIX, Tél. : 05.61.02.14.45.

Quelques suggestions et conseils
Ce document décrit les actions à mettre en place et habitudes à prendre afin de satisfaire au mieux la clientèle des gîtes ruraux que ce soit des actions réalisées avant, ou au moment de l’arrivée, pendant et après le séjour mais aussi au moment du départ.
APATAR 12, 1 page
Commande : Maryse VIGUIE, APATAR 12, Mission Tourisme de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron, 17, rue Aristide Briant, BP 831, 12008 RODEZ Cedex, Tél. : 05.65.75.55.60., Courriel : apatar@wanadoo.fr

Gîtes d’étape et de séjour

Charte Gîtes d’Etape - Gîtes de Séjour
Rappel de l’éthique des Gîtes de France et définition de l’activité « Gîtes d’étape, Gîtes de séjour ». Précisions sur les conditions d’agrément, de location, de fixation des prix, de promotion, de commercialisation, les cotisations et les conditions pour que l’adhérent soit protégé par le label. En dernière partie, l’adhérent potentiel pourra remplir la partie relative à son engagement.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 1995, 2 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Avenant de qualification « Gîtes de séjour »et Avenant de qualification « Gîtes d’Etape »
Précisions sur les aménagements à effectuer et équipements à mettre en place afin de bénéficier de l’appellation Gîte de séjour ou Gîte d’étape.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 1995
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Le gîte d’étape et de séjour
Présentation du Gîte d’Etape et de Séjour et des règles de réussite. Ce guide aborde aussi les aspects relatifs à la main d’oeuvre, l’investissement et les autres facteurs économiques et à la fiscalité et cotisations sociales. Il évoque aussi le parcours d’installation à suivre et donne un exemple d’atelier type. On y trouve aussi les contacts utiles du département.
APATAR,2003, 6 pages
Commande : Maryse VIGUIE, APATAR 12, Mission Tourisme de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron, 17, rue Aristide Briant, BP 831, 12008 RODEZ Cedex, Tél. : 05.65.75.55.60., Courriel : apatar@wanadoo.fr

Créer un gîte d’étape et de séjour dans les Hautes-Pyrénées
Définition des Gîtes d’étape et des Gîtes de séjour et énumération des règles d’or pour la réussite. Ce document évoque l’importance de la main d’oeuvre, les investissements à effectuer, les différents modes de financement et le parcours d’installation. Il aborde aussi les aspects économique, fiscal et social.
Association Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 2002, 6 pages
Commande : Chantal MERIGOT, Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 22, place du Foirail, 65000 TARBES, Tél. : 05.62.34.31.50.

Gîtes d’enfants

Charte Gîte d’Enfants Gîtes de France
Précisions sur l’activité « Gîtes d’enfants », son encadrement. Présentation du déroulement de la procédure d’agrément, des modifications pouvant intervenir et informations sur la durée et la résiliation de l’engagement. Le porteur de projet pourra remplir la dernière page consacrée à ses engagements et à ses déclarations.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 2001, 4 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Créer un gîte d’enfants à la ferme
Définition de l’activité et récapitulatif de la réglementation, des aspects techniques et des informations relatives à la rentabilité de l’activité. Des conseils concernant la promotion de cette activité sont donnés et un récapitulatif des aides possibles est présenté. Quelques indications sur les clés de réussite de la mise en place de cette activité sont évoquées.
UBTR, édition 2000 et réactualisation 2004
Commande : Union Bretonne du Tourisme Rural, Maison de l’Agriculture, Technopôle Atalante-Champeaux, CS 74223, 35042 RENNES Cedex, Tél. :02.23.48.27.73.

Chambres d’hôtes

Charte des Chambres d’Hôtes du réseau « Gîte de France et Tourisme Vert »
Définition de la chambre d’hôtes, informations sur les modalités d’accueil relatives à cet hébergement et sur ses caractéristiques. Des précisions sont données sur la commercialisation, la durée de l’engagement et les conditions de résiliation. Enfin, l’engagement et les déclarations à remplir par l’adhérent sont présentés.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 2003, 4 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Avenant des Tables d’hôtes en Chambre d’Hôtes
Rappel de l’éthique des Gîtes de France et définition d’une table d’hôtes en chambres d’hôtes. Des précisions sont données sur les conditions d’agrément, les modalités relatives à la fixation du prix et des périodes d’ouverture, la publicité et les conditions de protection des adhérents par le réseau. La partie réservée à l’engagement du futur adhérent est, elle aussi, présente.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 1995, 2 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Fiche technique Table d’Hôtes en Chambre d’Hôtes
Rappel de généralités relatives à l’activité « Table d’Hôtes en Chambres d’Hôtes » et précisions sur les produits à utiliser et le type de cadre recherché notamment à travers la présentation des équipements. Cette fiche contient aussi un bref rappel des normes de sécurité et d’accessibilité ainsi que des informations sur les points à indiquer sur la facture et les affiches.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 1995, 3 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Dossier du créateur de Chambres d’Hôtes labellisées « Gîtes de France »
Présentation du produit chambre d’hôtes : définition, normes techniques et d’aménagement général, réglementation sur les licences, règles de fonctionnement ainsi que la définition de la prestation table d’hôtes. Ce dossier aborde également les aspects juridiques, fiscaux et sociaux relatifs à cette activité de chambre d’hôtes ; il détaille comment s’effectue le démarrage de l’activité et comment elle fonctionne.
ADTRL, 2004, 22 pages
Commande : Emmanuelle EYMARD, ADTRL46, place François Mitterrand, 46000 CAHORS, Tél. : 05.65.53.20.75., Courriel : gites.de.france.lot@wanadoo.fr

La chambre d’hôtes
Résumé :Présentation de la Chambre d’Hôtes et des règles de réussite. Ce guide aborde aussi les aspects relatifs à la main d’oeuvre, l’investissement et les autres facteurs économiques et à la fiscalité et cotisations sociales. Il évoque aussi le parcours d’installation à suivre et donne un exemple d’atelier type. On y trouve aussi les contacts utiles du département.
APATAR,2003, 7 pages
Commande : Maryse VIGUIE, APATAR 12, Mission Tourisme de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron, 17, rue Aristide Briant, BP 831, 12008 RODEZ Cedex, Tél. : 05.65.75.55.60., Courriel : apatar@wanadoo.fr

Créer ses chambres d’hôtes dans les Hautes-Pyrénées
Définition des chambres d’hôtes et énumération des règles d’or pour la réussite. Ce document évoque l’importance de la main d’oeuvre, donne les prix moyens, aborde la fiscalité et les cotisations sociales. Il évoque aussi les investissements et leur financement, ainsi que le parcours d’installation.
Association Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 2002, 6 pages
Commande : Chantal MERIGOT, Gîtes de France des Hautes-Pyrénées, 22, place du Foirail, 65000 TARBES, Tél. : 05.62.34.31.50.

Comment créer une chambre d’hôtes ?
Cette fiche rappelle la définition d’une chambre d’hôtes, les conditions d’agrément, la conception d’ensemble, les équipements, mobiliers et services à mettre en place, la prestation d’accueil, les types de réservation, la demande de subventions, les prêts existant, le régime fiscal et social.
Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 4 pages
Commande : Nathalie ROUSSIGNE, Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 32, avenue Général de Gaulle, 09000 FOIX, Tél. : 05.61.02.14.45.

Fiche technique sur les chambres d’hôtes destinée aux porteurs de projet
Précisions sur les équipements et aménagements nécessaires selon chaque type de chambre (1/2/3 ou 4 épis) ainsi que sur les services et modalités d’accueil. Des informations sont données sur les équipements spécifiques aux chambres et sanitaires.
APATAR 12, 2001, 5 pages
Commande : Maryse VIGUIE, APATAR 12, Mission Tourisme de la Chambre d’Agriculture de l’Aveyron, 17, rue Aristide Briant, BP 831, 12008 RODEZ Cedex, Tél. : 05.65.75.55.60., Courriel : apatar@wanadoo.fr

Hôtellerie de plein air

Charte d’Hôtellerie de Plein Air « Pré Vert »
Définition de l’activité « Hôtellerie de Plein Air » et précisions sur les modalités relatives à l’accueil, la qualité des installations, la commercialisation des produits, la durée, le renouvellement et la résiliation de la charte ainsi que sur les conséquences de la rupture de cette charte. La partie réservée aux engagements et déclarations du futur adhérent se situe à la fin du document.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 2002, 4 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Charte d’Hôtellerie de Plein Air « Pré Vert » Annexe technique
Rappel des définitions des différents produits et des conditions de classement « Pré Vert ». Les modalités d’accueil, les aspects relatifs à l’environnement, aux plantations et au fleurissement mais aussi les équipements collectifs à mettre en place et le nombre d’animations à organiser sont détaillés. Quelques précisions sont apportées quant à la mise en place d’habitations légères de loisirs et de résidences mobiles de loisirs. Enfin, les conditions relatives aux « Plus Pré Vert », engagement pour le développement durable, sont listées.
Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 2002, 3 pages
Commande : Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, 56, rue Lazare, 75009 PARIS

Camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs
Présentation des textes législatifs et réglementaires relatifs au secteur d’activité du camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs. Un ensemble d’informations sur les normes de classement applicables, les principales dispositions relatives aux normes d’accessibilité aux handicapés, à la prise en compte des mesures de sécurité relatives à un risque naturel ou technologique et certaines dispositions fiscales et financières est développé.
Journal Officiel, Collection : Législation et réglementation, novembre 2004, 248 pages, I.S.B.N. : 2-11-075856-2, 9,95 EUR
Commande : www.journal-officiel.gouv.fr, Référence ouvrage :311890000

Démarches administratives pour la création d’un camping, d’un Parc Résidentiel de Loisirs
Description du processus de création des terrains de camping et de caravanage à travers la demande de certificat d’urbanisme, la demande d’autorisation d’aménager, l’autorisation d’aménager, l’autorisation d’exploiter. On trouve dans ce dossier : la fiche de demande de création d’un camping déclaré, la fiche de demande de certificat d’urbanisme, la fiche de demande d’aménagement ou d’extension.
Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 2004, 7 pages
Commande : Nathalie ROUSSIGNE, Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 32, avenue Général de Gaulle, 09000 FOIX, Tél. : 05.61.02.14.45.

Charte Camping en ferme d’accueil « Bienvenue à la Ferme »
Définition de l’activité « camping en ferme d’accueil » et présentation des critères d’adhésion, des obligations à remplir et des conditions d’agrément et de contrôle. De plus, cette charte rappelle le rôle des règlements intérieurs régionaux ou départementaux et présente l’engagement du porteur de projet.
Bienvenue à la Ferme, 2001, 5 pages
Commande : téléchargeable sur le site de l’APCA (accès réservé Chambres d’agriculture)

Accueilir des camping-caristes à la ferme
Définition de l’activité et récapitulatif de la réglementation, des aspects techniques et des informations relatives à la rentabilité de l’activité. Des conseils concernant la promotion de cette activité sont donnés et un récapitulatif des aides possibles est présenté. Quelques indications sur les clés de réussite de la mise en place de cette activité sont évoquées.
UBTR, édition 2002-2003
Commande : Union Bretonne du Tourisme Rural, Maison de l’Agriculture, Technopôle Atalante-Champeaux, CS 74223, 35042 RENNES Cedex, Tél. :02.23.48.27.73.

Créer un camping à la ferme
Définition de l’activité et récapitulatif de la réglementation, des aspects techniques et des informations relatives à la rentabilité de l’activité. Des conseils concernant la promotion de cette activité sont donnés et un récapitulatif des aides possibles est présenté. Quelques indications sur les clés de réussite de la mise en place de cette activité sont évoquées.
UBTR, édition 2000 et réactualisation 2004
Commande : Union Bretonne du Tourisme Rural, Maison de l’Agriculture, Technopôle Atalante-Champeaux, CS 74223, 35042 RENNES Cedex, Tél. :02.23.48.27.73.

Créer un camping sur une exploitation agricole
Aborde la création de camping selon deux aspects : réglementaire et commercial et précise le type d’aides possibles pour cette activité. Ce document sera actualisé courant 2006.
Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 2002, 4 pages
Commande : Nathalie ROUSSIGNE, Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 32, avenue Général de Gaulle, 09000 FOIX, Tél. : 05.61.02.14.45.

Règlement intérieur type (campings)
Rappel des conditions d’admission, des formalités de police, du bureau d’accueil, des redevances, des bruits et silence, des visiteurs, de la circulation et du stationnement, de la tenue et des aspects des installations, de la sécurité, des jeux, du chef de camp.
Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 1 page
Commande : Nathalie ROUSSIGNE, Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 32, avenue Général de Gaulle, 09000 FOIX, Tél. : 05.61.02.14.45.

Habitations Légères de Loisirs et Parcs Résidentiels de Loisirs
Définition des HLL et présentation des conditions de leur implantation, des modalités d’obtention d’une autorisation d’aménager un terrain spécialement affecté à la réception des HLL, des modalités de gestion des parcs résidentiels de loisirs, des conditions préalables à l’exploitation d’un tel parc et des règles de construction spéciales à l’habitat de loisirs à gestion collective.
Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 4 pages
Commande : Nathalie ROUSSIGNE, Chambre d’Agriculture de l’Ariège, 32, avenue Général de Gaulle, 09000 FOIX, Tél. : 05.61.02.14.45.